Logo Maison défendue
Réserver

Les mentions légales

Editeur

Le présent site « la Maison défendue » est la propriété de l’entreprise « La Maison Défendue », entreprise inscrite au Registre du commerce et des sociétés en mars 2021.

N° de SIRET : 917 427 528 00018

TVA : FR37917427528

  • Direction de publication du site : La maison défendue
  • Responsable de la rédaction : La maison défendue

Hébergement – Sécurité

L’Hébergement du site est assuré par IONOS

  • Adresse : 7 place de la gare – 57200 Sarreguemines – France
  • SIRET de la société IONOS : 431 303 775 00016

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.

Pour des raisons de maintenance, La Maison défendue se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.

La Maison défendue met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de « la Maison défendue » et/ou de ses fournisseurs.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont « la Maison défendue » est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site « la Maison défendue ». Droits de reproduction réservés et strictement limités. L’adresse internet du site « lamaisondefendue.fr » doit toujours figurer dans la référence.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l »article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.

Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web « la Maison défendue » depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de « la Maison défendue ».

Réalisation :

Studio PIXELEA -10 Avenue de Garbsen – 14200 Hérouville Saint-Clair
N° SIRET : 524 398 104 00025
Tél : 02 31 24 85 60